LE PATRIMOINE

Explorez la nature du patrimoine, comprenez la fiscalité française et bénéficiez de l’expertise du notaire.

Comprendre le patrimoine

Le patrimoine est l’ensemble des droits et obligations rattachés à une personne, qu’elle soit physique ou morale. Sa définition transcende les simples possessions matérielles pour englober une dimension largement économique. À cet égard, il est essentiel de comprendre les nuances qui le composent :

Biens Patrimoniaux : Ce sont les biens qui font partie du patrimoine de son titulaire comme les droits réels, personnels et intellectuels.

Biens Extra-patrimoniaux : biens qui sont relatifs à la personne même du titulaire du patrimoine, comme par exemple la vie, l’intégrité physique d’une personne, la santé, l’honneur, la dignité, la vie privée, l’image. Ces biens étant en dehors du patrimoine, on ne peut pas les transmettre ni les céder et ils ne sont pas évaluables en argent.

La Fiscalité du Patrimoine
en France

La France distingue le patrimoine selon sa source :

Patrimoine Actif : Celui constitué par les revenus ou l’épargne est soumis à différentes taxes et impôts, comme la taxe foncière ou l’impôt sur le revenu.

Patrimoine Hérité : Les biens reçus par donation ou héritage sont soumis à des droits spécifiques, tels que les droits de mutation et de succession.

L’art de gérer son patrimoine

Dans un monde où la gestion patrimoniale devient de plus en plus complexe, le besoin de conseils personnalisés s’intensifie, rendant le rôle du notaire crucial. Armé d’une solide formation, d’expérience et d’une charte dédiée, le notaire apporte une expertise indépendante et objective pour une gestion patrimoniale efficace. À chaque étape importante de la vie, comme le mariage ou l’achat d’une propriété, le notaire est un guide pour prendre les décisions adaptées à vos objectifs personnels.

Quelle stratégie pour transmettre ses biens ?

Retrouvez l’interview de me Bertrand Savouré, notaire. Quelle est la stratégie fiscale à adopter ? Comment cela s’organise ? Est-il important de ne pas dissocier sa stratégie patrimoniale de sa stratégie fiscale ?